Manuel ATP -2020 : Marques d’identification à apposer sur les engins spéciaux

Annexe 1, Appendice 4

MARQUES D’IDENTIFICATION À APPOSER SUR LES ENGINS SPÉCIAUX

Les marques d’identification prescrites au paragraphe 4 de l’appendice 1 de la présente annexe sont formées par des lettres majuscules en caractères latins de couleur bleu foncé sur fond blanc. La hauteur des lettres doit être de 100 mm au moins pour les marques de classement et de 50 mm au moins pour les dates d’expiration. Pour les engins spéciaux d’un véhicule en charge avec une masse maximale ne dépassant pas 3,5 tonnes, la hauteur minimale des lettres pourrait être de 50 mm pour les marques de classement et de 25 mm pour les dates d’expiration.

Les marques de classement et de date d’expiration doivent au moins être apposées extérieurement de part et d’autre de l’engin, dans les angles supérieurs, près de l’avant.

Les marques sont les suivantes :

    • Engin Marque d’identification
    • Engin isotherme normal IN
    • Engin isotherme renforcé IR
    • Engin réfrigérant normal de classe A RNA
    • Engin réfrigérant renforcé de classe A RRA
    • Engin réfrigérant renforcé de classe B RRB
    • Engin réfrigérant renforcé de classe C RRC
    • Engin réfrigérant normal de classe D RND
    • Engin réfrigérant renforcé de classe D RRD
    • Engin frigorifique normal de classe A FNA
    • Engin frigorifique renforcé de classe A FRA
    • Engin frigorifique renforcé de classe B FRB
    • Engin frigorifique renforcé de classe C FRC
    • Engin frigorifique normal de classe D FND
    • Engin frigorifique renforcé de classe D FRD
    • Engin frigorifique renforcé de classe E FRE
    • Engin frigorifique renforcé de classe F FRF
    • Engin calorifique normal de classe A CNA
    • Engin calorifique renforcé de classe A CRA
    • Engin calorifique renforcé de classe B CRB
    • Engin calorifique renforcé de classe C CRC
    • Engin calorifique renforcé de classe D CRD
    • Engin frigorifique et calorifique normal de classe A BNA
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe A BRA
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe B BRB
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe C BRC
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe D BRD
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe E BRE
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe F BRF
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe G BRG
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe H BRH
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe I BRI
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe J BRJ
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe K BRK
    • Engin frigorifique et calorifique renforcé de classe L BRL

Dans le cas d’un engin à températures multiples divisé en deux compartiments, le marquage apposé sur l’engin est composé des marques d’identification de chaque compartiment (par exemple : FRCFRA) en commençant par le compartiment situé sur la partie avant ou sur la gauche de l’engin ;

Dans le cas de tout autre engin à températures multiples, la marque d’identification ne doit être choisie que pour la classe ATP la plus élevée, c’est-à-dire la classe permettant la plus grande différence entre la température intérieure et la température extérieure, et complétée de la lettre M (par exemple: FRC-M).

Ce marquage est obligatoire pour tous les engins fabriqués après le 1er octobre 2020.

Si l’engin est doté d’un dispositif thermique amovible ou non autonome et dans les cas où le dispositif thermique comporte des conditions particulières d’utilisation, la ou les marques d’identification seront complétées par la lettre X, par exemple dans les cas suivants:

  1. POUR UN ENGIN RÉFRIGÉRANT :

Lorsque les plaques eutectiques doivent être placées dans une autre enceinte pour être congelées ;

  1. POUR UN ENGIN FRIGORIFIQUE OU FRIGORIFIQUE ET CALORIFIQUE :

2.1 Lorsque le moteur d’entraînement du compresseur est celui du véhicule ;

2.2 Lorsque le groupe frigorifique ou frigorifique et calorifique lui-même ou une partie de ce groupe est amovible, ce qui empêcherait son fonctionnement.

Outre les marques d’identification indiquées ci-dessus, on indiquera au-dessous de la ou des marques d’identification la date d’expiration de validité de l’attestation délivrée pour l’engin (mois, année) qui figure à la rubrique 8 de la section A de l’appendice 3 de la présente annexe.

Modèle :

Modèle

02 = mois (février) d’expiration de la 2020 = année ) validité de l’attestation.

Textes de références :



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