Transport de Voyageurs

Tout conducteur doit respecter les durées de conduite et de repos lorsqu’il conduit un véhicule à titre professionnel. Définitions Repos : toute période ininterrompue pendant laquelle un conducteur peut disposer…

Champs d’application  Sont soumis à l’obligation de la carte de conducteur professionnel, les conducteurs des véhicules : utilisés comme taxis de la première et de la deuxième catégorie ; dits « voitures de…

Champs d’application Sont soumis à l’obligation de la carte de conducteur professionnel, les conducteurs des véhicules : pour la conduite desquels est requis un permis de conduire de la catégorie…

Définition Le chronotachygraphe est un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d’activités (conduite, travail, disponibilité et repos) installé dans un véhicule de transport routier. Dans sa…

Définitions Donneur d’ordre: toute personne physique ou morale, administration, établissement public, collectivité locale, industriel, commerçant, agriculteur, qui organise, sous sa responsabilité, pour son compte propre ou pour les besoins de…

Les Documents de conducteur le permis de conduire de la catégorie « D »; le certificat de visite médicale réglementaire. la carte de conducteur professionnel ; Les Documents de véhicule…

Transport international régulier de voyageurs Tous les transports réguliers de voyageurs entre le Maroc et ses partenaires étrangers ou en transit par leurs territoires sont soumis au régime de l’autorisation…

les voitures de grande remise « TGR » Séries des véhicules affectés au transport touristique Troisième série TGR : véhicule de grande remise et Véhicules  = moins de 10 places liste…

Définition Durée de conduite : durée de l’activité de conduite enregistrée: automatiquement ou semi-automatiquement par l’appareil de contrôle; ou manuellement Durant la période de panne ou de mauvais fonctionnement de…

Séries des véhicules affectés au transport touristique Deuxième série T :    Minicars de tourisme =  10  à  25 places Les caractéristiques Techniques Deuxième   série T :   minicars  de  tourisme Caractéristiques…