Transport de Voyageurs
Arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 …
Cahier des charges relatif a l’exercice de l’activité de transport touristique routier Chapitre I : …
Dahir n° 1-63-260 du 12 novembre 1963 relatif aux transports par véhicules automobiles sur route. …
Les documents de conducteur le permis de conduire de la catégorie « D »;la carte …
Conditions d’exercice de l’activité de transport mixte Pour exercer l’activité de transport mixte dans le …
Âge du véhicule Tout véhicule destiné pour la première fois dans le transport scolaire pour …
Les agents affectés au contrôle du respect du présent cahier des charges Outre le contrôle …
Les documents de conducteur le permis de conduire de la catégorie « D »;le certificat …
Le transport scolaire est le transport des élèves et de leurs accompagnateurs rattaché au donneur …
Définitions Donneur d’ordre: toute personne physique ou morale, administration, établissement public, collectivité locale, industriel, commerçant, …
Les Documents de conducteur le permis de conduire de la catégorie « D »;le certificat …
Transport international régulier de voyageurs Tous les transports réguliers de voyageurs entre le Maroc et …
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