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Minicars de tourisme : Deuxième série T

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Séries des véhicules affectés au transport touristique

Deuxième série T :    Minicars de tourisme =  10  à  25 places

Les caractéristiques Techniques

Deuxième   série T :   minicars  de  tourisme

Caractéristiques Luxe Tourisme
Nombre de places

Maximum 25
Minimum 10

Maximum 25
Minimum 10

Espace libre (dossier dos à dos)
0,80 mètre minimum
0,75 mètre minimum
Sièges

Fauteuils séparés inclinables, têtières incorporées, porte documents, cendriers

Fauteuils confortables inclinables avec tôlières incorporée, porte documents, cendriers.

Accoudoirs individuels

Accoudoirs (accoudoir obligatoire fixe ou rabattable entre 2 places côte à côte). Passages de roues améliorés

Toutes les places aussi confortables même à l'aplomb des roues.
Toutes les places dans le sens de la marche.

Toutes les places dans le sens de la marche

Repose-pieds

Repose-pieds recommandés

Visibilité excellente
Visibilité bonne
Pas de strapontins
Pas de strapontins

Largeur libre par place entre accoudoirs

0,50 mètre minimum
0,45 mètre minimum

Profondeur du siège mesurée du bord au fonds du siège

0,46 mètre minimum
0,46 mètre minimum
Hauteur intérieure
1,80 mètre
1,80 mètre

Largeur libre du couloir

0.40 mètre
0.25 mètre

Nombre de places maximum par rangée

3 places
4 places
Climatisation
Ventilation
Climatisation
Chauffage
Chauffage indépendant du moteur
Chauffage indépendant du moteur
Échappement

Sortie à moins de 0,50 m du côté latéral, au-delà de la porte arrière. Dans le sens longitudinal

Sortie à moins de 0,50 m du côté latéral, au- delà de la porte arrière. Dans le sens longitudinal

Aménagements communs

Micro H.P.
Trappes formées et jointées
Revêtement de sol
water, penderie, bar, pick-up, radio à l'avant ou à l'arrière suivant les conditions d'aménagement, montre électrique (à l'avant)

Micro H.P.                                                  Trappes fermées et jointées. Revêtement de sol.                                                                 Bar, radio à l'avant ou à l'arrière suivant les conditions d'aménagement, montre électrique (à l'avant).

puissance (suivants poids total)

10 CV par tonne de P.T.C
10 CV par tonne de P.T.C.

Utilisation de la puissance

Gamme de vitesse étendue (démultiplicateur où équivalent)

Gamme de vitesse satisfaisante
Sécurité
Ralentisseur
Ralentisseur
Silence
Très silencieux
Silencieux

Age maximum du véhicule

12 ans Véhicule parfaitement entretenu

12 ans Véhicule parfaitement entretenu

Bagages

Protection parfaite (soutes souhaitables)

Protégés
Chauffeurs

En uniforme.
Tenue impeccable

Blouse et casquette.
Tenue impeccable

Suspension

Ultra souple par ressorts à lames semi-elliptiques, simples à l'avant et à l'arrière. Amortisseur hydraulique double effet à l'avant et à l'arrière. Stabilisateur à l'arrière

Ultra souple par ressorts à lames semi-elliptiques, simples à l'avant et à l'arrière. Amortisseur hydraulique double effet à l'avant et à l'arrière. Stabilisateur à l'arrière.

Pour leur première affectation en tant que véhicules de transport touristique, les véhicules doivent avoir moins de 5 ans.

Les minicars de tourisme deuxième série T, peuvent être dispensés de l’équipement de ralentisseur si leur circulation se limite à l’intérieur du périmètre urbain.

Les minicars de tourisme de la classe « Luxe » pourront passer automatiquement dans la classe tourisme, à condition qu’ils n’aient subi aucune modification en rapport avec les caractéristiques et conditions d’aménagement ci-dessus.

Les minicars de tourisme de la classe « Tourisme » pourront passer dans la classe « Luxe », à condition qu’ils disposent des caractéristiques et conditions d’aménagement relatives aux autocars de tourisme de la classe « Luxe » et après avoir fait l’objet d’une réception à titre isolé auprès du service compétent du ministère de l’équipement, du transport et de la logistique.

Textes de référence

ANNEXE 1 : véhicules affectés au transport touristique

Les véhicules affectés à des transports touristiques (4°catégorie) sont répartis en 3 séries suivant leur capacité :

 Première série T :

  • Autocars de tourisme,26 à 50 places ;
  • Autocars de tourisme à carrosserie surélevée ayant un poste de conduite surbaissée,26 à 58 places.

Deuxième série T :

  • Minicars de tourisme, 10 à 25 places.

Troisième série :

  • Voitures de grande remise « TGR » ;
  • TLS, véhicules légers spéciaux de tourisme (genre jeep), moins de 10 places.

Les autocars de tourisme (1ère série) et les minicars de tourisme (2ème série T) sont répartis en deux catégories : LUX et TOURISME selon leurs caractéristiques et conditions d’aménagement.

Ne peuvent être admises comme voitures de grande remise que les conduites intérieures quatre portes, comportant 4 places au moins et 7 places au plus, présentant au point de vue de l’aspect intérieur et extérieur, du confort, de la puissance, de la rapidité et de l’équipement (suspension, accessoires) les caractéristiques exigées par la clientèle internationale.

Les voitures de grande remise doivent obligatoirement être confortables, propres, en parfait état d’entretien général.

Pour les autocars de tourisme de 1ère série T (catégories luxe et tourisme), les minicars de tourisme de 2éme série T (catégories luxe et tourisme) et les véhicules de troisième série TLS : Ces véhicules doivent avoir moins de 12 ans.

Le Ministère de l’Equipement, du Transport et de la Logistique, et afin de tenir compte de cette disposition, procédera incessamment à l’amendement de l’arrêté du Ministre des Travaux Publics et des Communications n » 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques tel qu’il a été modifié et complété.

Pour leur première affectation en tant que véhicules de transport touristique, les véhicules doivent avoir moins de 5 ans. Cette condition ne s’applique pas aux véhicules déjà en activité dans le transport touristique.

  • Arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports occasionnels touristiques. Bulletin Officiel n° : 3175 du 05/09/1973
  • Arrêté du ministre des transports n°20-80 du 16 octobre 1979 modifiant et complétant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques. Bulletin Officiel n° 3507 du 16/01/1980
  • Arrêté du ministre des  transports n°137-82 du 5 février  1982 modifiant et  l’arrêté du  ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques. Bulletin Officiel n° 3618 du 03/03/1982
  • Arrêté du ministre des transports n°1997-96 du 27 novembre 1996 modifiant et complétant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques.  Bulletin Officiel n° 4444 du 02/01/1997
  • Arrêté du ministre des transports n° 290-97 du 13 février 1997 modifiant et complétant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques. Bulletin Officiel n° 4474 du 17/04/1997
  • Arrêté du ministre du  transport et de la marine marchande, du tourisme, de l’énergie et des mines n° 2535-96 du 26 septembre 1997 modifiant et complétant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 20 hija 1392 (25 janvier 1973) fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques. Bulletin Officiel n° 4532 du 06/11/1997
  • Arrêté du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique n° 343-14 du 5 février 2014 modifiant l’arrêté du ministre des travaux publics et des communications n° 50-73 du 25 janvier 1973 fixant les caractéristiques et les conditions d’aménagement des véhicules affectés à des transports touristiques. Bulletin Officiel n° 6274 du 17/07/2014

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  1. Deuxième série T : Minicars de tourisme

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Les minicars de tourisme deuxième série T, peuvent être dispensés de l’équipement de ralentisseur si leur circulation se limite à l’intérieur du périmètre urbain.

Les minicars de tourisme de la classe « Luxe » pourront passer automatiquement dans la classe tourisme, à condition qu’ils n’aient subi aucune modification en rapport avec les caractéristiques et conditions d’aménagement ci-dessus.

Les minicars de tourisme de la classe « Tourisme » pourront passer dans la classe « Luxe », à condition qu’ils disposent des caractéristiques et conditions d’aménagement relatives aux autocars de tourisme de la classe « Luxe » et après avoir fait l’objet d’une réception à titre isolé auprès du service compétent du ministère de l’équipement, du transport et de la logistique.

 

 

Deuxième   série T :   minicars de tourisme

 

Caractéristiques

Luxe

Tourisme

Nombre de places

Maximum 25
Minimum 10

Maximum 25
Minimum 10

Espace libre (dossier dos à dos)

0,80 mètre minimum

0,75 mètre minimum

Sièges

Fauteuils séparés inclinables, têtières incorporées, porte documents, cendriers

Fauteuils confortables inclinables avec tôlières incorporée, porte documents, cendriers.

Accoudoirs individuels

Accoudoirs (accoudoir obligatoire fixe ou rabattable entre 2 places côte à côte). Passages de roues améliorés

Toutes les places aussi confortables même à l’aplomb des roues.
Toutes les places dans le sens de la marche.

Toutes les places dans le sens de la marche

Repose-pieds

Repose-pieds recommandés

Visibilité excellente

Visibilité bonne

Pas de strapontins

Pas de strapontins

Largeur libre par place entre accoudoirs

0,50 mètre minimum

0,45 mètre minimum

Profondeur du siège mesurée du bord au fonds du siège

0,46 mètre minimum

0,46 mètre minimum

Hauteur intérieure

1,80 mètre

1,80 mètre

Largeur libre du couloir

0.40 mètre

0.25 mètre

Nombre de places maximum par rangée

3 places

4 places

Climatisation

Climatisation

Ventilation

Chauffage

Chauffage indépendant du moteur

Chauffage indépendant du moteur

Échappement

Sortie à moins de 0,50 m du côté latéral, au-delà de la porte arrière. Dans le sens longitudinal

Sortie à moins de 0,50 m du côté latéral, au- delà de la porte arrière. Dans le sens longitudinal

Aménagements communs

Micro H.P.Trappes formées et jointées. Revêtement de sol. water, penderie, bar, pick-up, radio, à l’avant ou à l’arrière suivant les conditions d’aménagement, montre électrique (à l’avant)

Micro H.P. Trappes fermées et jointées. Revêtement de sol. Bar, radio à l’avant ou à l’arrière suivant les conditions d’aménagement, montre électrique (à l’avant).

puissance (suivants poids total)

10 CV par tonne de P.T.C

10 CV par tonne de P.T.C.

Utilisation de la puissance

Gamme de vitesse étendue (démultiplicateur où équivalent)

Gamme de vitesse satisfaisante

Sécurité

Ralentisseur

Ralentisseur

Silence

Très silencieux

Silencieux

Age maximum du véhicule

12 ans Véhicule parfaitement entretenu

12 ans Véhicule parfaitement entretenu

Bagages

Protection parfaite (soutes souhaitables)

Protégés

Chauffeurs

En uniforme.
Tenue impeccable

Blouse et casquette.
Tenue impeccable

Suspension

Ultra souple par ressorts à lames semi -elliptiques, simples à l’avant et à l’arrière. Amortisseur hydraulique double effet à l’avant et à l’arrière. Stabilisateur à l’arrière

Ultra souple par ressorts à lames semi-elliptiques, simples à l’avant et à l’arrière. Amortisseur hydraulique double effet à l’avant et à l’arrière. Stabilisateur à l’arrière.

 

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