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Arrêté du 21 janvier 1953

Arrêté viziriel du 21 janvier 1953 portant organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime. Bulletin officiel n° 2136 du 2 octobre 1953. LE GRAND VIZIR…

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Arrêté n° 571-08 : Commandement et officiers de pêche

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 571-08 du 24 avril 2008 fixant les conditions de délivrance des brevets, licences et permis exigés pour exercer les…

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Décret n° 2-17-788 : La profession de marin

Décret n° 2-17-788 du 2 octobre 2018 relatif à la délivrance des brevets et certificats d’aptitude et aux conditions requises pour l’exercice de la profession de marin à bord des…

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Décret n°2-18-103 : Sauvetage en mer d’un navire de pêche

Décret n°2-18-103 du 25 février 2019 déterminant les règles générales auxquelles doivent satisfaire les navires de pêche maritime en ce qui concerne le sauvetage. Bulletin officiel n° 6766 du 4-4-2019…

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Décret n° 2-17-556 : Règlement sur le personnel maritime

Décret n° 2-17-556 du 8 décembre 2017 fixant la liste des brevets et les conditions nécessaires pour exercer les fonctions de commandement et les fonctions d’officier à bord des navires…

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Code de commerce maritime

Livre premier : Du régime de la navigation maritime Titre premier : De la navigation maritime Chapitre premier : Définitions Article Premier : La navigation est dite maritime lorsqu’elle s’exerce…

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En bref

Reprise du trafic maritime entre le Maroc et l’Espagne

12.04.2022​ Dans le cadre du rétablissement des liaisons maritimes entre le Maroc et l’Espagne, le Ministère du Transport et de la Logistique informe les usagers …

admin 16 avril 2022

Activité des ports du Maroc en 2021

admin 31 janvier 2022

Tanger Med: L’essentiel de l’activité portuaire en 2021

admin 29 janvier 2022
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Code Maritime

Arrêté du 21 janvier 1953

Arrêté viziriel du 21 janvier 1953 portant organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime. Bulletin officiel n° 2136 du 2 …

admin 31 janvier 2023

Arrêté n° 571-08 : Commandement et officiers de pêche

admin 30 janvier 2023

Décret n° 2-17-788 : La profession de marin

admin 27 janvier 2023

Décret n°2-18-103 : Sauvetage en mer d’un navire de pêche

admin 25 janvier 2023

Décret n° 2-17-556 : Règlement sur le personnel maritime

admin 26 janvier 2023
Voir tout

Code Disciplinaire et Pénal Maritime

Crimes maritimes

La juridiction en matière de crimes maritimes La connaissance des crimes maritimes appartient aux juridictions pour le jugement des crimes le droit commun. Des crimes …

admin 17 juillet 2021

Délits maritimes

admin 15 juillet 2021

Fautes contre la discipline

admin 14 juillet 2021

Régime disciplinaire et pénal Maritime

admin 13 février 2021
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les portuaires

Décret n° 2-07-1029 : La délimitation de la rade et du chenal d’accès aux ports

admin 20 janvier 2023

Décret n° 2-07-263 : Exploitation des ports

admin 20 janvier 2023

Décret n° 2-06-614 : Agence nationale des ports

admin 19 janvier 2023

Décret n° 2-06-383 : Société d’exploitation des ports

admin 18 janvier 2023

Dahir n° 1-05-146 portant promulgation de la loi n° 15-02

admin 12 janvier 2023
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Pêche maritime

Importation et exportation des produits halieutiques

La production halieutique est l’exploitation des ressources vivantes aquatiques. Elle regroupe les différents modes d’exploitation et de gestion (pêche, aquaculture) des espèces vivantes (végétales ou …

admin 15 août 2021

Autorisation d’accès à un port marocain par des navires de pêche étrangers

admin 11 août 2021

La pêche de loisir

admin 9 août 2021

Pêche commerciale

admin 9 août 2021

Autorisations de pêche Maritime

admin 9 août 2021
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