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Arrêté n° 3287-20 : Accès à la profession de marin pêcheur

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3287-20 du 31 décembre 2020 fixant les niveaux minima d’éducation générale et…

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Arrêté du 21 janvier 1953

Arrêté viziriel du 21 janvier 1953 portant organisation du travail à bord des navires affectés à la navigation maritime. Bulletin officiel n° 2136 du 2 octobre 1953. LE GRAND VIZIR…

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Arrêté n° 571-08 : Commandement et officiers de pêche

Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 571-08 du 24 avril 2008 fixant les conditions de délivrance des brevets, licences et permis exigés pour exercer les…

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Décret n° 2-17-788 : La profession de marin

Décret n° 2-17-788 du 2 octobre 2018 relatif à la délivrance des brevets et certificats d’aptitude et aux conditions requises pour l’exercice de la profession de marin à bord des…

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Décret n°2-18-103 : Sauvetage en mer d’un navire de pêche

Décret n°2-18-103 du 25 février 2019 déterminant les règles générales auxquelles doivent satisfaire les navires de pêche maritime en ce qui concerne le sauvetage. Bulletin officiel n° 6766 du 4-4-2019…

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Décret n° 2-17-556 : Règlement sur le personnel maritime

Décret n° 2-17-556 du 8 décembre 2017 fixant la liste des brevets et les conditions nécessaires pour exercer les fonctions de commandement et les fonctions d’officier à bord des navires…

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En bref

Reprise du trafic maritime entre le Maroc et l’Espagne

12.04.2022​ Dans le cadre du rétablissement des liaisons maritimes entre le Maroc et l’Espagne, le Ministère du Transport et de la Logistique informe les usagers …

admin 16 avril 2022

Activité des ports du Maroc en 2021

admin 31 janvier 2022

Tanger Med: L’essentiel de l’activité portuaire en 2021

admin 29 janvier 2022
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Code Maritime

Arrêté n° 3287-20 : Accès à la profession de marin pêcheur

Arrêté du ministre de l’agriculture, de la pêche maritime, du développement rural et des eaux et forêts n° 3287-20 du 31 décembre 2020 fixant les …

admin 22 février 2023

Arrêté du 21 janvier 1953

admin 31 janvier 2023

Arrêté n° 571-08 : Commandement et officiers de pêche

admin 30 janvier 2023

Décret n° 2-17-788 : La profession de marin

admin 27 janvier 2023

Décret n°2-18-103 : Sauvetage en mer d’un navire de pêche

admin 25 janvier 2023
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Code Disciplinaire et Pénal Maritime

Annexe II : Code disciplinaire et pénal de la marine marchande

Annexe II du dahir du 31 mars 1919 formant code disciplinaire et pénal de la marine marchande. Bulletin Officiel n° 344 du 03/05/1919. Dahir du …

admin 3 février 2023

Crimes maritimes

admin 17 juillet 2021

Délits maritimes

admin 15 juillet 2021

Fautes contre la discipline

admin 14 juillet 2021

Régime disciplinaire et pénal Maritime

admin 13 février 2021
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les portuaires

Décret n° 2-07-1029 : La délimitation de la rade et du chenal d’accès aux ports

Décret n° 2-07-1029 du 19 septembre 2008 relatif à la délimitation de la rade et du chenal d’accès aux ports. Bulletin officiel n° 5670 du …

admin 6 février 2023

Décret n° 2-07-263 : Exploitation des ports

admin 20 janvier 2023

Décret n° 2-06-614 : Agence nationale des ports

admin 19 janvier 2023

Décret n° 2-06-383 : Société d’exploitation des ports

admin 18 janvier 2023

Dahir n° 1-05-146 portant promulgation de la loi n° 15-02

admin 12 janvier 2023
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Pêche maritime

Décret n° 2-12-361 : Personnels habilités à rechercher et constater les infractions

Décret n° 2-12-361 du 24 juin 2013 déterminant les catégories des personnels du ministère de l’agriculture et de la pêche maritime – département de la …

admin 19 mars 2023

Décret n° 2-08-562 : Établissement de pêche maritime

admin 17 mars 2023

Loi n° 15-12 : La prévention contre la pêche non réglementée

admin 15 février 2023

Arrêté n° 2934-18 : Les agents habilités à effectuer les inspections contre la pêche illicite

admin 14 février 2023

Décret n° 2-17-456 : Autorisation de pêche extérieures des zones économiques

admin 13 février 2023
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