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Ce guide réunit l’ensemble des textes et articles de MarocTL sur l’aviation civile au Maroc : cadre général et autorité, aéronefs, navigation et circulation aérienne, aérodromes et sécurité. Utilisez-le comme point de départ pour trouver rapidement le texte qu’il vous faut.
Cadre général et autorité
- Autorité chargée de l’aviation civile : Missions et attributions
- Aviation civile au Maroc : réglementation aéronautique
- Code de l’aviation civile
- La commission de sécurité aérienne au Maroc : composition, missions et cadre réglementaire
- Systèmes de gestion de la sécurité (SMS) pour l’aviation civile
Aéronefs : immatriculation, régime et sûreté
- Arrêté n° 1150-05 : Inscription des droits sur aéronefs
- Arrêté n° 456-01 : Obtention d’une licence de technicien de Maintenance d’Aéronefs
- Bureau de recherches et de sauvetage des aéronefs
- Décret n° 2-07-151 : Organisation des services de recherches et de sauvetage des aéronefs en détresse
- Équipements de recherche et sauvetage des aéronefs
- Immatriculation et identification des aéronefs
- La Circulation Aérienne des Aéronefs
- Le régime juridique des aéronefs
- Les critères d’utilisation d’une chaussée aéronautique par un aéronef
- Marques de nationalité et d’immatriculation des aéronefs
- Navigabilité des Aéronefs
- Saisie conservatoire d’aéronef
- Transport de piles au lithium-ion à bord d’un aéronef
- Vente forcée des aéronefs
Navigation et circulation aérienne
- Arrêté n° 1466-96 : Aides à la navigation aérienne au Maroc — guide complet
- Arrête n° 1730-13 : Réglementation de la circulation aérienne publique
- Exploitation des aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique au Maroc
- Services de la circulation aérienne
- Services de navigation aérienne au Maroc : rôle de l’ONDA, espace aérien et modernisation
Aérodromes et servitudes
- Arrêté n° 2565.06 : Conditions d’Exploitation et d’Homologation des Aérodromes
- Arrêté n° 2662-09 : limitation d’obstacles aux abords des aérodromes
- Autorisation de création, extension ou modification d’un aérodrome au Maroc
- Décret n° 2-20-927 : Les servitudes aéronautiques de dégagement au Maroc
- Étude aéronautique dans le domaine aéroportuaire
- Manuel d’Aérodrome au Maroc : guide d’élaboration, structure et obligations ONDA
- Servitudes Aéronautiques
- Spécifications techniques des installations électriques aéroportuaires
Sécurité, recherche et autres textes
- Arrêté n° 533-62 : Enquêtes concernant les accidents d’aviation
- Circulaire n° 2220 : Avions e-Enabled au Maroc — exigences et enjeux
- Concession d’exploitation de services aériens réguliers
Sources officielles
Loi n° 40-13 portant code de l’aviation civile (dahir n° 1-16-61 du 24 mai 2016) et les textes d’application cités. Consultables sur sgg.gov.ma et adala.justice.gov.ma.