Arrêté n° 2805-14 : La signalisation routière

  • Arrêté conjoint du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique et du ministre de l’intérieur n° 2805-14 du 1er août 2014 relatif à la signalisation routière. Bulletin officiel n° 6332 du 5-2-2015.
  • Arrêté conjoint du ministre de l’équipement, du transport, de la logistique et de l’eau et du ministre de l’intérieur n° 3106-19 du 10 octobre 2019 modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’équipement, du transport et de la logistique et du ministre de l’intérieur n° 2805-14 du 1er août 2014 relatif à la signalisation routière et promulguant l’instruction générale de la signalisation routière. Bulletin officiel nº 6832 du 21-11-2019

 

Article 2

Les panonceaux désignés, ci-après, dans  la série 80 ne sont utilisés en association avec d’autres  panneaux que pour apporter des précisions ou  informations complémentaires.

Ils doivent être fixés sous le panneau auquel ils se  rapportent.

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5 – Catégorie 84 relative au Stop et à la Priorité, qui  comporte :

    • le panonceau 84.01 indique la distance comprise entre le signal et l’endroit où le conducteur doit marquer  l’arrêt et céder le passage ;
    • le panonceau 84.02 indique l’inscription ‘‘Cédez le « passage’’ en complétant le panneau 202.1.

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9 – Catégorie 88 relative au schéma des intersections :

Elle représente par un schéma l’intersection qui va être abordée et indique par un trait large les branches prioritaires. La branche verticale dans la moitié inférieure du panonceau  représente la route sur laquelle il est implanté.

 

Article 4

Les panneaux d’intersection et de priorité sont employés aux abords des intersections de routes pour avertir de l’existence de l’intersection et informer du régime de priorité. Ces panneaux sont les suivants :

    • panneau 201 : stop;
    • panneau 202.1 : cédez le passage ;
    • panneau 202.2 : cédez le passage à 150 m de l’intersection ;
    • panneau 202.3 : cédez le passage à 150 m de l’intersection avec arrêt;
    • panneau  203 : intersection de routes auxquelles s’applique la règle générale de priorité à droite ;
    • panneau 204 : intersection d’une route prioritaire avec une route de moindre importance ;
    • panneau 205 : carrefour à sens giratoire;
    • panneau 206 : indication du caractère prioritaire d’une route ;
    • panneau 207 : fin du caractère prioritaire d’une route.

Le panneau 201 est de forme octogonale. Il a le fond rouge et il est bordé d’un listel blanc. Les inscriptions sont  de couleur blanche.

Le panneau 202.1 est de forme triangulaire. Les panneaux 202.2 et 202.3 sont composés d’un panneau 202.1  complété par des panonceaux type 82 et 84 respectivement. Ces panneaux ont un fond blanc et sont bordés d’une bande rouge large elle-même entourée d’un listel blanc.

Les panneaux 203, 204 et 205 sont de forme triangulaire. Ils ont le rond blanc et sont bordés d’une bordure rouge large, elle-même entourée d’un listel blanc. Les symboles sont de couleur noire.

Les panneaux 206 et 207 ont la forme d’un carré dont une diagonale est placée verticalement. Ils sont bordés d’un listel noir et comportent en leur centre un carré jaune avec listel noir. L’espace entre les deux listels est blanc. Le panneau 207 comporte une bande oblique de couleur.

Les panneaux 201 – 202.1 – 204 et 206 peuvent être complétés par un panonceau schéma 88 décrit à l’article 2.9 ci-dessus.

Textes de références :



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