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Signalisation lumineuse

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Les signaux lumineux sont destinés à diriger la circulation des véhicules et des piétons aux intersections routières. En fonction de la couleur affichée, ils permettent ou non aux usagers de franchir une intersection. Les signaux lumineux sont divisés en :

  • feux de circulation
  • feux de circulation pour piétons
  • feux en forme de flèche

Différentes Catégories des signaux lumineux

Les signaux lumineux sont classés en deux catégories :

  • Les signaux lumineux d’intersection qui sont destinés à séparer dans le temps les principaux mouvements de véhicules et de piétons en conflit dans une intersection ;
  • Les signaux lumineux de circulation hors intersections fonctionnant en permanence ou occasionnellement pour la signalisation d’affection des voies, des passages à niveau des voies ferrées et du tramway, de fermeture de cols ou de tunnels ou de contrôle d’accès.

Quand les signaux lumineux fonctionnent normalement, ils prévalent sur les signaux routiers relatifs à la priorité gérant la même intersection.

Les feux tricolores

Annonce de feux tricolores

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Annonce de feux tricolores

Les signaux lumineux du système tricolore sont placés du côté droit de la chaussée. Ils peuvent être repris à gauche ou en haut de la chaussée et dans les emplacements que nécessite la circulation.

Les-feux-tricolores

Ces signaux servent à réguler la circulation au niveau des intersections. Ils autorisent ou non les véhicules à franchir l’intersection en fonction de la couleur du feu.

Le feu rouge

Interdiction de passer. Le conducteur doit selon les cas, s’arrêter soit à la ligne d’effet des feux, soit avant le passage pour piéton ou juste à l’aplomb du feu

Le feu jaune

Je m’arrête, sauf danger. Il annonce le feu rouge. Le franchissement du feu est toléré uniquement si le véhicule est trop près du feu lorsque celui-ci passe au jaune et que l’arrêt brutal risque de provoquer un accident ou une perte de contrôle du véhicule.

Le feu vert

Donne autorisation de passer si l’intersection est libre. Il est interdit de s’engager dans une intersection si la circulation ne permet pas d’en sortir avant que le feu passe de nouveau au rouge.

Feu jaune-orange clignotant

Il signifie que le conducteur peut passer, mais avec une prudence renforcée et à une allure modérée. Tenir compte des panneaux de priorité.

Signaux tricolores directionnels

feux-de-flèches

Ils ont les mêmes fonctions que des feux tricolores standards. Mais ces feux permettent de donner des indications différentes pour chaque direction.

Le sens des flèches des feux correspond au sens des flèches peintes sur la chaussée.

Ils sont destinés chacun à l’ensemble des véhicules qui ont pour destination la direction indiquée par la flèche, ou l’une des directions.
En aucun cas le feu vert ne peut être remplacé par un feu jaune clignotant.

Signaux-tricolores-directionnels

Flèche verte supplémentaire

flèche-verte-supplémentaire

La flèche verte clignotante autorise à passer, à condition de suivre la direction qu’elle indique. Toutefois, elle ne donne pas la priorité, et céder le passage aux piétons et à tous les autres usagers.

Lorsque la flèche signifiant est dirigée vers le haut, elle autorise le conducteur à aller tout droit uniquement.

Les signaux lumineux clignotants

Les signaux lumineux clignotants sont de deux couleurs ; rouge et jaune :

Feu rouge clignotant

il signifie arrêt absolu, devant un obstacle ou un danger particulier (passage à niveau, traversée de voies exclusivement réservées aux véhicules des services réguliers de transport en commun, pont mobile, avalanche…)
Il peut être employé pour favoriser le débouché sur la voie publique des véhicules prioritaires des pompiers.

Feu-rouge-clignotant

Feu jaune clignotant

Le feu jaune clignotant a pour objet d’attirer l’attention des conducteurs sur un point particulièrement dangereux. Il signifie « prudence, ralentir »

Les feux pour piétons

feux-passage-piéton

Des feux bicolores sont destinés aux piétons:

  • feu rouge : l’interdiction de s’engager dans la chaussée ;
  • feu vert : l’autorisation de s’engager dans la chaussée.

Des signaux sonores destinés à certaines catégories de personnes aux besoins spécifiques peuvent être associés.

signaux-sonores

Signaux d'affectation de voies

Ces feux sont implantés au-dessus de chaque voie ils réglementent la circulation de certaines voies.

Croix rouge

Il interdit à tous les véhicules, d’emprunter la voie au-dessus de laquelle il est situé.

Feu jaune clignotant en forme de flèche

Il autorise tous les véhicules à circuler sur la voie au-dessus de laquelle il est situé.

feux-affectation-de-voie

feu jaune clignotant en forme de flèche

feu-jaune-clignotant-en-forme-de-flèche

feu jaune clignotant en forme de flèche oblique à 45° vers le bas, à droite ou à gauche.

l annonce l’interdiction de circuler sur la voie au-dessus de laquelle il est situé, et il oblige tous les véhicules à se rabattre sur la ou l’une des voies adjacentes indiquées par le signal.

Textes de référence

Dahir n° 1-10-07 du 11 février 2010 portant promulgation de la loi n° 52-05 portant code de la route. Bulletin officiel n° 5874 du 16-9-2010

 

Chapitre II

De l’usage de la voie publique

 

Article 86

Les règles de la circulation définissent les obligations qui incombent aux usagers de la voie publique.

 Ces règles sont fixées par l’administration afin de préserver en tous lieux et en toutes circonstances, l’ordre public, la sécurité publique, la sécurité des conducteurs et de leurs passagers, la sauvegarde de la santé des personnes et la qualité de l’environnement, la protection des biens meubles et immeubles des usagers, des tiers, des personnes publiques ou privées et la protection de la voie publique.

 

Article 87

Les règles de la circulation sur la voie publique, fondées sur les principes posés ci-dessus, doivent permettre d’assurer la commodité de la circulation des usagers de la voie publique et la fluidité de la circulation des véhicules, le transport sécurisé des personnes et des biens, l’usage des véhicules sans gêne pour les autres usagers de la voie publique.

 A ces fins, les règles de la circulation sur la voie publique sont, dans les agglomérations ou en dehors de celles-ci :

A)   Les règles d’usage général des voies ouvertes à la circulation publique applicables à tous les usagers de la voie publique, qui concernent notamment :

  1. la conduite des véhicules et des animaux ;
  2. l’usage des dispositifs d’éclairage et de signalisation des véhicules ;
  3. l’emploi des avertisseurs lumineux ou sonores ;
  4. les distances de sécurité suffisantes à maintenir en circulation ;
  5. la priorité de passage ;
  6. le respect des signaux lumineux réglementant la circulation ;
  7. le respect des vitesses imposées ;
  8. le respect des règles de croisement et de dépassement
  9. les conditions d’arrêt et de stationnement ;
  10. les conditions dans lesquelles est établie la signalisation routière ;
  11. le comportement en présence des éléments de colonnes militaires, de forces de police, de convoi funèbre ou de cortège en marche.

 

Article 90

Les indications données par les agents dûment habilités réglant la circulation sur la voie publique prévalent sur toutes signalisations, feux de signalisation ou règles de circulation.

Les indications des feux de signalisation lumineux prévalent sur celles qui sont données par les signaux routiers réglementant la priorité.

La signalisation mobile prévaut sur toute signalisation fixe.   

Décret n° 2-10-420 du 29 septembre 2010 pris pour l’application des dispositions de la loi n°52-05 portant code de la route, relatives aux règles de la circulation routière. Bulletin Officiel n° 5878 bis du 30/09/ 2010

Chapitre 6

Respect des signaux lumineux réglementant la circulation

 

Article 41

Tout usager de la voie publique doit respecter les signaux lumineux dont les caractéristiques sont prévues aux articles de 67 à 74 du présent décret.

 

Section 2

Signaux routiers

 

I- La signalisation lumineuse.

Article 67

Les signaux lumineux sont classés en deux catégories:

–  Les signaux lumineux d’intersection qui sont destinés à séparer dans le temps les principaux mouvements de véhicules et de piétons en conflit dans une intersection;

–  Les signaux lumineux de circulation hors intersections fonctionnant en permanence ou occasionnellement pour la signalisation d’affection des voies, des passages à niveau des voies ferrées et du tramway, de fermeture de cols ou de tunnels ou de contrôle d’accès.

 

Article 68

Sous réserve de l’article 90 de la loi n° 52-05 précitée, quand les signaux lumineux fonctionnent normalement, ils prévalent sur les signaux routiers relatifs à la priorité gérant la même intersection.

 

Article 69

Les signaux lumineux réglant la circulation dans les intersections sont opposés de trois couleurs ayant une forme ronde:

 

1) le feu rouge : signifie l’interdiction absolue de passer. Le conducteur doit selon les cas, s’arrêter soit à la ligne d’effet des feux, soit avant le passage pour piéton ou juste à l’aplomb du feu, en cas d’absence de la ligne ou de passage pour piéton;

2) le feu jaune : signifie l’annonce du feu rouge et indique au conducteur qu’il doit s’arrêter, sauf s’il ne peut arrêter le véhicule, dans des conditions de sécurité suffisantes, lorsque le feu jaune s’allume. Toutefois, le conducteur ne peut, dans de telles circonstances, franchir l’intersection  lorsqu’il a dépassé la ligne d’arrêt, le signal lumineux ou le passage pour piéton, qu’à condition de ne pas exposer les autres usagers au danger;

3) le feu vert : signifie l’autorisation de circuler pour les véhicules après s’être assurée que la voie est libre. Toutefois, un conducteur ne doit pas s’engager dans une intersection si l’encombrement de la circulation est tel qu’il serait vraisemblablement immobilisé dans l’intersection, gênant ou empêchant ainsi la circulation.  

Les feux rouge, jaune et vert peuvent être remplacés par une ou plusieurs flèches de couleurs rouge, jaune ou vert, ces flèches ont la même signification que des feux lumineux, toutefois, l’intersection ou l’autorisation de passage ne concerne que les directions indiquées par les flèches.

En cas de présence d’un ou de plusieurs feux supplémentaires sous forme d’une ou de plusieurs flèches vertes éclairés en même temps avec le feux rouge ou le feux jaune, ces flèches signifient l’autorisation de poursuivre la circulation uniquement dans les directions indiquées par les flèches, à condition de céder le passage aux conducteurs débouchant régulièrement d’autres directions et aux piétons.

Les flèches signifiant l’autorisation d’aller tout droit ont leur pointe dirigée vers le haut.

 Les signaux lumineux clignotants sont de deux couleurs ; rouge et jaune:

1-  les feux clignotants rouges : Ces feux sont exclusivement réservés à la signalisation des passages à niveau et des points mobiles. Ils signifient : « arrêt absolu »;

2- les feux clignotants jaunes : Ces feux ont pour objet d’attirer l’attention du conducteur sur un point particulièrement dangereux. Ils signifient : « prudence, ralentir »;

 

Article 70

Les feux sont placés de la manière suivante:

1- le feu rouge est placé au dessus du feu jaune et le feu vert et placé sous  le feu jaune;

2- les feux supplémentaires sous forme de flèches sont placés sous ces feux ou à côté du feu vert.

 

Article 71

Les signaux lumineux du système tricolore sont placés du côté droit de la chaussée. Ils peuvent être repris à gauche ou en haut de la chaussée et dans les emplacements que nécessite la circulation.

 

Article 72

Les signaux lumineux réglant la circulation des piétons sont bicolores : rouge et vert

Ces signaux signifient:

 feu rouge : l’interdiction de s’engager dans la chaussée;

feu vert : l’autorisation de s’engager dans la chaussée. La fin de cette autorisation peut être annoncée par le clignotement du feu vert.

 Le feu rouge est placé au dessus du feu vert.

Ces feux apparaissent sous la forme d’une silhouette éclairée d’un piéton.

Des signaux sonores destinés à certaines catégories de personnes aux besoins spécifiques   peuvent être associés aux signaux cités au présent article.

 

Article 73

Les signaux lumineux du système bicolore au dessus de la chaussée signifient:

 le feu rouge ayant la forme d’une croix : sens interdit sur la route pour les conducteurs auxquels il est destiné;

–  le feu vert, ayant la forme d’une flèche dirigée en bas : sens autorisé sur la route pour les conducteurs auxquels il est destiné.

Ces signaux lumineux indiquent le sens de circulation sur la route à partir de leur emplacement. Ils sont repris après chaque intersection et doivent être parfaitement apparents des deux côtes.

Ces signaux ne règlent pas la circulation aux carrefours.

 

Article 74

Le feu jaune clignotant signifie l’autorisation de dépasser le signal lumineux tout en requièrent une vigilance soutenue sans modifier les règles de priorité.

Il peut s’agir de ce qui suit :

un feu placé de manière unique ou de deux feux fonctionnant par alternance ;

feu annexé aux feux tricolores, lorsqu’il ne fonctionne pas ;

–  deux feux rouges clignotant qui fonctionnent par alternance et placés dans un passage à niveau : signifient l’interdiction de dépasser la ligne d’arrêt ou à défaut, l’interdiction de dépasser le même signal pour tous les usagers de la route.

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