La signalisation routière est un ensemble de panneaux, de marquages au sol et de feux destinés à informer les usagers des règles en vigueur et à les orienter dans leurs déplacements. Une signalisation bien conçue et réalisée joue un rôle crucial dans la réduction des accidents et la facilitation de la circulation.
Avertir
Panneaux triangulaires : avertissement d’un danger. Ils sont implantés environ à 50 mètres d’une zone dangereuse en agglomération, et à 150 mètres hors agglomération.
Prescrire
Panneaux ronds : ordres à suivre. Ils marquent le début d’une interdiction, sauf indication contraire par un panonceau de distance. Cette interdiction s’étend jusqu’à la prochaine intersection ou jusqu’à annulation par un autre panneau.
Informer
Panneaux carrés : indications diverses. Ils informent sur des aspects de la conduite (ex : passage pour piétons) ou sur des aménagements spécifiques (ex : station de taxis).
Guider
Panneaux rectangulaires : pour guider en donnant des directions ou des localisations.
Les types des panneaux de signalisation routière
Les panneaux routiers se répartissent en différentes catégories :
- Signaux de Danger : avertissent de la présence d’un danger sur la route et précisent sa nature.
- Signaux d’Intersection et de Priorité : définissent les priorités à respecter dans une intersection.
- Signaux de Prescription : indiquent aux usagers les obligations, restrictions et interdictions à observer.
- Signaux d’Indication : fournissent des informations complémentaires sur la route.
Les panonceaux
Les panonceaux, placés en dessous de certains panneaux, complètent l’information ou donnent des précisions supplémentaires. Ils sont classés en plusieurs catégories.
Conditions de mise en place de la signalisation
Les usagers doivent impérativement respecter les indications de la signalisation ainsi que celles fournies par des agents autorisés. Toutes dispositions signalétiques ne sont opposables aux usagers que si elles sont correctement installées et portées à leur connaissance.
Les différents types de signalisation
La signalisation est un élément essentiel de la sécurité routière et fonctionne comme un guide entre les gestionnaires de réseaux routiers et les usagers. Elle se décline en 5 types principaux :
- Signalisations Lumineuses
- Signaux Routiers par Panneaux
- Marquages au Sol
- Balises
- Bornes
Chaque catégorie remplit des fonctions spécifiques :
Les panneaux
Les panneaux servent à :
- Améliorer la sécurité en informant des dangers potentiels sur la route.
- Faciliter la circulation en indiquant les directions à suivre.
- Fournir des prescriptions spécifiques de circulation.
- Donner des indications sur l’utilisation de la route.
Feux de circulation
Les feux de circulation visent à :
- Garantir la sécurité de tous les usagers.
- Faciliter l’écoulement du trafic.
Marques au sol
Les marques au sol permettent de :
- Signaler les règles d’utilisation des voies.
- Guider et canaliser la circulation.
- Délimiter les zones de stationnement.
- Orienter visuellement les usagers.
Balises
Les balises sont utilisées pour guider les usagers et signaler des risques particuliers sur un itinéraire.
Bornes
Les bornes, disposées en bordure de route, identifient la route et indiquent les distances, souvent vers des localités voisines.
Emplacements des signaux
En règle générale, les signaux sont placés à droite de la route, mais peuvent être positionnés au-dessus de la chaussée lorsque nécessaire. Ils peuvent également être répétés sur la gauche ou à des emplacements adéquats en fonction du flux de circulation. Il est crucial que les signaux soient visibles par les usagers visés.
Les signaux s’appliquent à l’endroit où ils sont positionnés jusqu’à ce qu’une signalisation les annule ou jusqu’à la prochaine intersection, sauf indication contraire de distance. Assurer une bonne visibilité et compréhension des signaux est essentiel pour garantir une circulation sûre et fluide sur nos routes.
Textes de référence
Dahir n° 1-10-07 du 11 février 2010 portant promulgation de la loi n° 52-05 portant code de la route.
Chapitre II
De l’usage de la voie publique
Article 86
Les règles de la circulation définissent les obligations qui incombent aux usagers de la voie publique.
Ces règles sont fixées par l’administration afin de préserver en tous lieux et en toutes circonstances, l’ordre public, la sécurité publique, la sécurité des conducteurs et de leurs passagers, la sauvegarde de la santé des personnes et la qualité de l’environnement, la protection des biens meubles et immeubles des usagers, des tiers, des personnes publiques ou privées et la protection de la voie publique.
Article 87
Les règles de la circulation sur la voie publique, fondées sur les principes posés ci-dessus, doivent permettre d’assurer la commodité de la circulation des usagers de la voie publique et la fluidité de la circulation des véhicules, le transport sécurisé des personnes et des biens, l’usage des véhicules sans gêne pour les autres usagers de la voie publique.
A ces fins, les règles de la circulation sur la voie publique sont, dans les agglomérations ou en dehors de celles-ci :
A) Les règles d’usage général des voies ouvertes à la circulation publique applicables à tous les usagers de la voie publique, qui concernent notamment :
- la conduite des véhicules et des animaux ;
- l’usage des dispositifs d’éclairage et de signalisation des véhicules ;
- l’emploi des avertisseurs lumineux ou sonores ;
- les distances de sécurité suffisantes à maintenir en circulation ;
- la priorité de passage ;
- le respect des signaux lumineux réglementant la circulation ;
- le respect des vitesses imposées ;
- le respect des règles de croisement et de dépassement
- les conditions d’arrêt et de stationnement ;
- les conditions dans lesquelles est établie la signalisation routière ;
- le comportement en présence des éléments de colonnes militaires, de forces de police, de convoi funèbre ou de cortège en marche.
Article 90
Les indications données par les agents dûment habilités réglant la circulation sur la voie publique prévalent sur toutes signalisations, feux de signalisation ou règles de circulation.
Les indications des feux de signalisation lumineux prévalent sur celles qui sont données par les signaux routiers réglementant la priorité.
La signalisation mobile prévaut sur toute signalisation fixe.
Décret n° 2-10-420 du 29 septembre 2010 pris pour l’application des dispositions de la loi n°52-05 portant code de la route, relatives aux règles de la circulation routière.
Chapitre 10
Les conditions dans lesquelles est établie la signalisation
Section 1
Dispositions générales
Article 55
Le ministre de l’équipement et des transports et le ministre de l’intérieur fixent, par arrêté conjoint, les conditions dans lesquelles est établie la signalisation routière.
Les usagers doivent respecter en toutes circonstances les indications résultant de la signalisation établie conformément à l’alinéa 1er du présent article ainsi que celles qui sont données par les agents dûment habilités.
Article 56
Tout disposition d’un texte relatif à une signalisation routière, n’est opposable aux usagers de la voie publique que si lesdites mesures sont portées à leur connaissance par l’installation de ladite signalisation à son emplacement.
Article 57
Sont fixées par arrêté du ministre de l’équipement et des transports :
- les conditions d’homologation, d’agrément et d’autorisation d’emploi de certains dispositifs et produits destinés à la signalisation routière ou autoroutière ou leurs composants ;
- les conditions d’agréments des fournisseurs des dispositifs et produits destinés à la signalisation routière ou autoroutière ou de leurs composants
Article 58
L’emploi de signaux d’autres types ou modèles que ceux qui sont fixés par les arrêté visés aux articles 55 et 57 ci-dessus est interdit.
Article 59
La mise en place de la signalisation routière est du ressort des services chargés de la voirie.
Dans les cas d’urgence, la sûreté nationale ou la gendarmerie royale peuvent mettre en place les panneaux de signalisation adéquats.
Section 2
Signaux routiers
Article 60
Les signaux routiers sont de trois catégories :
- les indications des agents chargés de régler la circulation routière ;
- les indications routières ;
- la signalisation temporaire.
Sous-section 1
Indications des agents chargés de régler la circulation routière
Article 61
Les usagers de la voie publique sont tenus d’obtempérer immédiatement aux indications des agents chargés de régler la circulation routière.
Article 62
Les indications des agents chargés de régler la circulation routière sont :
- le bras levé verticalement ; ce geste signifie : «attention, arrêt» pour tous les usagers de la voie publique ;
- le ou les bras tendus horizontalement ; ce geste signifie : » arrêt » pour les usagers de la voie publique qui viennent de directions coupant celles indiquées par le ou les bras tendus ;
- après avoir fait ce geste, l’agent chargé de régler la circulation pourra baisser le ou les bras, pour les conducteurs se trouvant en face de l’agent ou derrière lui : ce geste signifie également « stop» sauf pour les conducteurs qui ne pourraient plus s’arrêter dans les conditions de sécurité suffisantes. Ce signal n’impose pas l’arrêt aux conducteurs déjà engagés dans l’intersection ;
- le balancement transversal d’un feu rouge : ce geste signifie « arrêt» pour les conducteur vers lesquels le feu est dirigé.
Sous-section2
Signaux routiers
Article 63
Les signaux routiers ont pour objet :
- de rendre plus sûr la circulation routière ;
- de faciliter cette circulation ;
- d’indiquer ou de rappeler les diverses prescriptions particulières de police.
Article 64
Les signaux routiers sont composés de cinq (5) types:
- Les signalisations lumineuses;
- Les signaux routiers par panneaux;
- Les marques sur chaussées;
- Les balises;
- Les bornes.
Article 65
Les signaux sont placés à droite de la route.
Toutefois, lorsque la disposition des lieux ne le permet pas, ils peuvent être placés au dessus de la chassée. Ils peuvent être répétés à gauche ou aux endroits où la circulation le justifie.
Les signaux routiers doivent être vus par les usagers à qui ils sont destinés.
Les signaux routiers, sauf indication de distance, s’appliquent à l’endroit où ils sont placés jusqu’à l’endroit où est placée une signalisation qui les annulent, sinon jusqu’à la prochaine intersection.
Article 66
Des panonceaux peuvent être associés à des signaux par panneaux à condition de ne pas contredire l’indication sonnée par le panneau. Ils sont destinés à clarifier ou à compléter l’information principale.