Administration de douane et impôts indirects
Objet : Procédures et Méthodes.
Nouveau modèle du carnet TIR.
Réf. :
- Lettre n° AD/GE1040921/JGE du 03 juin 2016 émanant de l’Union Internationale des Transports Routiers.
- Circulaire n° 4199/222 du 07 Avril 1992 et note n° 17647/312 du 11 Octobre 2002.
- Section VI.10.02.02 et annexe VI-10-01 de la RDII.
L’Union Internationale des Transports Routiers (IRU), organisation internationale habilitée par le comité de gestion de la convention TIR pour l’impression et la délivrance centralisées des carnets TIR aux associations garantes, vient d’informer cette administration de la mise en circulation d’un nouveau modèle de carnet TIR à partir du 1ier juillet 2016.
A cet effet, le service trouvera ci‐joint le spécimen du nouveau modèle du carnet TIR qui sera délivré uniquement en formules de 6 et 14 volets, ainsi qu’une liste détaillée des modifications y apportées.
Il est précisé que l’IRU continuera à délivrer les carnets TIR existants avec la configuration actuelle (volets 4, 6, 14, 20) jusqu’à épuisement des stocks.
Sont modifiés en conséquence les dispositions de la circulaire n° 4199/222 du 07 Avril 1992 et de la note n° 17647/312 du 11 Octobre 2002 ainsi que l’annexe VI-10-01 de la RDII.
Liste des changements introduits a la nouvelle version de carnets TIR
(Mise en circulation prévue pour le 1er Juillet 2016)
Page de couverture
Le logo de l’IRU en haut de la page
- Le nouveau logo avec trois lettres qui se chevauchent dans trois nuances de gris.
- Le nom complet de l’IRU est écrit sur une seule ligne en anglais : «International Road
Transport Union ».
Le logo de l’IRU sur le côté en bas à droite de la page
- Le nouveau logo avec trois lettres qui se chevauchent dans trois nuances de gris.
Le texte des champs 4 et 5
- Le texte de la zone 4 se trouve maintenant sur 4 lignes (2 en français, 2 en anglais).
- Le retour à la ligne du texte du champ 5 en anglais a été déplacé après «secrétaire».
- Aucun mot n’a été changé; le sens reste exactement le même
Espace pour le champ 11
- Le cadre contenant des champs 6 à 12 comprend plus d’espace.
- Le libellé du champ 12 a été réduit.
- Les bordures des cadres entourant les champs 1 à 12 sont plus minces.
Les trois modifications ci‐dessus ont laissé plus d’espace pour le champ 11.
Le cercle sur le côté en haut à droite de la page
- La bordure du cercle est plus mince.
- Le camion en relief a été supprimé.
- Le cercle représente un globe avec une plaque TIR dans le centre.
- Les graphiques à l’intérieure du cercle sont à l’encre rouge fluorescent.
Pages internes
Dans le champ 3 en haut des pages
- Le nouveau logo IRU en trois nuances de gris et le nom complet de l’IRU en anglais sur une seule ligne.
- Le camion rouge a été supprimé.
- Dans le champ 3 du procès verbal de constat, le nouveau logo IRU se trouve sur le côté
droit du nom complet de l’IRU en anglais.
Page de couverture arrière
Sur le côté en haut à droite
- Le nouveau logo IRU en trois nuances de gris remplace l’ancien logo
Numérotation
Le nouveau modèle du carnet TIR sera édité dans une série qui commencera par le numéro 80500001 UX.
Papier
Aucune modification n’a été apportée au papier utilisé pour les carnets TIR. Les marques d’authenticité du carnet intégrées dans le document demeurent inchangés tels que le filigrane sur chaque page (inscription «IRU»).
