Transport de Voyageurs

Décret n° 2-63-363 relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers

Circulaire n° 4955 /312 : Transport routier international de voyageurs

Décret n° 2-80-122 : transports privés en commun de personnes

Ce site Web utilise des cookies pour améliorer votre expérience. Nous supposerons que vous êtes d’accord avec cela, mais vous pouvez vous désinscrire si vous le souhaitez. Accepter En savoir plus

Transport de Voyageurs

Décret n° 2-63-363 relatif à la coordination des transports ferroviaires et routiers

Circulaire n° 4955 /312 : Transport routier international de voyageurs

Décret n° 2-80-122 : transports privés en commun de personnes

DERNIÈRE EN: Transport de Voyageurs

Cahier des charges : transport du personnel et transport scolaire

Arrêté n° 50-73 : Caractéristiques des véhicules touristiques

Cahier des charges de transport touristique routier

Dahir n° 1-63-260 : Services publics de transports de voyageurs

Documents essentiels pour le transport mixte

Conditions et procédures pour le transport mixte

Critères des véhicules de transport scolaire

Modalités de contrôle du respect du présent cahier des charges

les documents de transport scolaire

Transport scolaire pour compte d’autrui

Accès et exercice à la profession de transporteur de personnes

Documents obligatoires pour conducteurs de transport de personnes

Réglementation du transport international de voyageurs

« TGR » et « TLS » : Troisième série

Minicars de tourisme : Deuxième série T

Autocars de tourisme Première série T

Transport public de voyageurs